PARFÜM-ZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP1869150 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1869150
- Numéro de demande
- EP06726764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 13 avr. 2006
- Publié
- 26 déc. 2007
- Délivré
- 30 mai 2012
- Radié
- 13 avr. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0507520 14.04.2005GB 0507521 14.04.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/001365 13.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/109078 19.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.04.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 13.04.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 17 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
- 31 août 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
- 21 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 21.07.2012
1 entrée antérieure
- 30 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
Ashford Kent, TN24 9RP, GB
Kingsnorth, Ashford Kent, TN23 3GR, GB
Folkestone Kent, CT20 2LD, GB
Ashford Kent TN25 4JB, GB
Ashford Kent TN24 8HS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.