VIRUSREINIGUNG MIT ULTRAFILTRATION
Brevet européen · EP1869171 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1869171
- Numéro de demande
- EP06724513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 11 avr. 2006
- Publié
- 26 déc. 2007
- Délivré
- 29 oct. 2008
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 7/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 05102842 11.04.2005US 670064 P 11.04.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/003722 11.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/108707 19.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 14 oct. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
- 24 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 24.03.2011
- 4 nov. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 04.11.2008
- 29 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.10.2008
Parties
Inventeur
WEGGEMAN, Miranda
NL-2665 WL Bleiswijk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.