VENTILBETÄTIGUNGSSYSTEM MIT VENTILSITZSTEUERUNG
Brevet européen · EP1869294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1869294
- Numéro de demande
- EP06749716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2006
- Publié
- 26 déc. 2007
- Délivré
- 6 nov. 2013
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01L 1/14 (2006.01)F01L 1/16 (2006.01)
- Priorité
- US 669919 P 11.04.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/013413 11.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/110710 19.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 6 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2013
Parties
Inventeur
RUGGIERO, Brian
East Granby, Connecticut 06026, US
NOSS, Ryan
Bloomfield, Connecticut 06302, US
FUCHS, Neil E.
New Hartford, Connecticut 06057, US
YANG, Zhou
South Windsor, Connecticut 06074, US
SCHWOERER, John
Storrs, Connecticut 06268, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.