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Brevet européen · EP1869350 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1869350
- Numéro de demande
- EP06740375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2006
- Publié
- 26 déc. 2007
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 3/00 (2006.01)F16K 25/00 (2006.01)F16K 3/18 (2006.01)F16K 27/04 (2006.01)F16K 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 96447 01.04.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/012269 31.03.2006
- Publication PCT
- WO2006/107855 12.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Inventeur
WERNER, Shawn, Michael
Salina, Kansas 67401-5040, US
YOUNG, Lee, Edward
Salina, Kansas 67401-9067, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.