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Brevet européen · EP1869350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1869350
Numéro de demande
EP06740375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2006
Publié
26 déc. 2007
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/00 (2006.01)
F16K 25/00 (2006.01)
F16K 3/18 (2006.01)
F16K 27/04 (2006.01)
F16K 3/02 (2006.01)
Priorité
US 96447 01.04.2005
Demande PCT
PCT/US2006/012269 31.03.2006
Publication PCT
WO2006/107855 12.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Inventeur

WERNER, Shawn, Michael

Salina, Kansas 67401-5040, US

YOUNG, Lee, Edward

Salina, Kansas 67401-9067, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.