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Brevet européen · EP1869765 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1869765
Numéro de demande
EP06742535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2006
Publié
26 déc. 2007
Délivré
28 mars 2012
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03G 9/00 (2006.01)
H03G 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 102005015647 05.04.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/003076 05.04.2006
Publication PCT
WO2006/105940 12.10.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 28 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2012

Parties

Inventeur

JÜRGEN, Peissig

30167 Hannover, DE

Udo Zölzer

21629 Neu Wulmstorf, DE

Florian Keiler

30161 Hannover, DE

Martin Holters

22305 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.