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Brevet européen · EP1869765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1869765
- Numéro de demande
- EP06742535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2006
- Publié
- 26 déc. 2007
- Délivré
- 28 mars 2012
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03G 9/00 (2006.01)H03G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005015647 05.04.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/003076 05.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/105940 12.10.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 28 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2012
Parties
Inventeur
JÜRGEN, Peissig
30167 Hannover, DE
Udo Zölzer
21629 Neu Wulmstorf, DE
Florian Keiler
30161 Hannover, DE
Martin Holters
22305 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.