Ziergegenstand aus Glas

Brevet européen · EP1869991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1869991
Numéro de demande
EP07006809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2007
Publié
26 déc. 2007
Délivré
6 juin 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 17/00 (2006.01)
Priorité
AT 48606 U 23.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 26 févr. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2013

  3. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Titulaire

D. Swarovski KG

Swarovskistrasse 30, 6112 Wattens, AT

Inventeur

Fasching, Georg

6060 Hall, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.