Kosmetikstift

Brevet européen · EP1869993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1869993
Numéro de demande
EP07010427
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2007
Publié
26 déc. 2007
Délivré
27 févr. 2013
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 40/20 (2006.01)
B43K 21/18 (2006.01)
//B65D 83/00 (2006.01)
Priorité
DE 202006009893 U 24.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 27 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

Parties

Titulaire

h & m gutberlet gmbh

Max-Brod-Strasse 11, 90471 Nürnberg, DE

Inventeur

Gutberlet, Detlev

90518 Altdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.