Verbindungsvorrichtung
Brevet européen · EP1869998 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1869998
- Numéro de demande
- EP07011756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2007
- Publié
- 26 déc. 2007
- Délivré
- 15 déc. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A47B 13/00 (2006.01)A47B 3/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006028731 20.06.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
- 18 déc. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 18.12.2010
1 entrée antérieure
- 15 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
Parties
Mandataire
Inventeur
61137 Schönbeck-Kilianstädten, DE
65189 Wiesbaden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.