Milchaufschäumvorrichtung
Brevet européen · EP1870003 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1870003
- Numéro de demande
- EP07009355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2007
- Publié
- 26 déc. 2007
- Délivré
- 19 nov. 2008
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006009786 U 22.06.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 22 août 2013
Transféré
- Titulaire
- PAV PATENTVERWERTUNG KG, Klebinger Strasse 5, 83395 Freilassing, Allemagne → WMF Württembergische Metallwarenfabrik AG, Eberhardstrasse, 73312 Geislingen/Steige, Allemagne
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 22.08.2013
- 19 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
- 19 nov. 2008
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.