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Brevet européen · EP1870011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1870011
Numéro de demande
EP07380182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2007
Publié
26 déc. 2007
Délivré
10 nov. 2010
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/50 (2006.01)
A47L 13/58 (2006.01)
A47J 47/18 (2006.01)
Priorité
ES 200601491 U 23.06.2006
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 10 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2010

Parties

Titulaire

SP BERNER PLASTIC GROUP, S.L.

Camino de la Lloma, 35, 46960 Aldaia (Valencia), ES

Inventeur

Escarpa Gil, Julian

46960 Aldaia (Valencia), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.