Prothese
Brevet européen · EP1870061 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1870061
- Numéro de demande
- EP07110603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2007
- Publié
- 26 déc. 2007
- Délivré
- 11 janv. 2012
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/42 (2006.01)
- Priorité
- GB 0612191 20.06.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 23 juin 2012
Transféré
- Titulaire
- Finsbury (Development) Limited, 13 Mole Business Park,, Randalls Road, Leatherhead,, Surrey KT22 0BA, Royaume-Uni → MatOrtho Limited, 13 Mole Business Park, Randalls Road, Leatherhead Surrey KT22 OBA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 23.06.2012
- 23 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.06.2012
- 11 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2012
Parties
Inventeur
Trail, Ian Alexander
Manchester, Surrey M28 2SH, GB
Mathias, Roderick John
Leatherhead, Surrey KT22 8AZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.