Randschichtverbessern von Tellerfedern oder Wellfedern

Brevet européen · EP1870612 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1870612
Numéro de demande
EP07011922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 juin 2007
Publié
26 déc. 2007
Délivré
29 juil. 2009
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2027
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16F 1/32 (2006.01)
Priorité
DE 102006029316 23.06.2006
DE 102006051683 30.10.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 24 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 9 août 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2012

  7. 29 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2009

  8. 29 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 29.07.2009

Parties

Inventeur

Hesselmann, Bernfried, Dr.-Ing.

57482 Wenden, DE

Roth, Sven

57586 Weitefeld, DE

Buchner, Peter

57520 Neunkhausen, DE

Rinsdorf, Andreas, Dr.-Ing.

57258 Freudenberg, DE

Muhr, Thomas, Dr.-Ing.

57439 Attendorn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.