Randschichtverbessern von Tellerfedern oder Wellfedern
Brevet européen · EP1870612 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1870612
- Numéro de demande
- EP07011922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 19 juin 2007
- Publié
- 26 déc. 2007
- Délivré
- 29 juil. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16F 1/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006029316 23.06.2006DE 102006051683 30.10.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 24 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 9 août 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2012
- 29 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2009
- 29 juil. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 29.07.2009
Parties
Mandataire
Inventeur
57482 Wenden, DE
57586 Weitefeld, DE
57520 Neunkhausen, DE
57258 Freudenberg, DE
57439 Attendorn, DE
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