KAFFEEPRODUKT

Brevet européen · EP1871173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1871173
Numéro de demande
EP06724147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2006
Publié
2 janv. 2008
Délivré
15 févr. 2017
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23F 5/02 (2006.01)
A23F 5/14 (2006.01)
Priorité
EP 05102862 12.04.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/003209 07.04.2006
Publication PCT
WO2006/108578 19.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 15 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

Parties

Titulaire

Nestec S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Radiée du registre

Inventeur

LELOUP, Valérie, Martine, Jeanine

CH-1350 Orbe

PARCHET, Jean-Michel

CH-1350 Orbe

LIARDON, Rémy

CH-1010 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.