Endoskopisches Gerät mit Heber

Brevet européen · EP1871215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1871215
Numéro de demande
EP06750220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2006
Publié
2 janv. 2008
Délivré
31 mars 2010
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
Priorité
US 671951 P 15.04.2005
US 779181 P 03.03.2006
US 779182 P 03.03.2006
Demande PCT
PCT/US2006/014130 14.04.2006
Publication PCT
WO2006/113465 26.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 31 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

Parties

Inventeur

CARTER, Matthew, P.

Dobson, North Carolina 27017, US

SKERVEN, Gregory, J.

Kernersville, North Carolina 27284, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.