Endoskopisches Gerät mit Heber
Brevet européen · EP1871215 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1871215
- Numéro de demande
- EP06750220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2006
- Publié
- 2 janv. 2008
- Délivré
- 31 mars 2010
- Radié
- 30 avr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 671951 P 15.04.2005US 779181 P 03.03.2006US 779182 P 03.03.2006
- Demande PCT
- PCT/US2006/014130 14.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/113465 26.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
- 31 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2010
Parties
Inventeur
CARTER, Matthew, P.
Dobson, North Carolina 27017, US
SKERVEN, Gregory, J.
Kernersville, North Carolina 27284, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.