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Brevet européen · EP1871292 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1871292
- Numéro de demande
- EP06740521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2006
- Publié
- 2 janv. 2008
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/88 (2006.01)A61F 2/91 (2013.01)A61F 2/915 (2013.01)
- Priorité
- US 667613 P 04.04.2005US 250226 14.10.2005US 397987 04.04.2006
- Demande PCT
- PCT/US2006/012579 04.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/108010 12.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 6 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 06.12.2019
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Fair Haven, New Jersey 07704, US
Belmar, NJ 07719, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.