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Brevet européen · EP1871451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1871451
Numéro de demande
EP06709990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2006
Publié
2 janv. 2008
Délivré
21 sept. 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
GB 0505724 19.03.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/000767 06.03.2006
Publication PCT
WO2006/100424 28.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 21 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

Parties

Titulaire

Smiths Group plc

2nd Floor Cardinal Place 80 Victoria Street, London SW1E 5JL, GB

Inventeur

BATEMAN, Timothy

Dymchurch, Kent TN29 0QD, GB

FIELD, Stephen James

Canterbury, Kent CT4 5LA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.