VORRICHTUNG ZUR NERVENSTIMULATION

Brevet européen · EP1871467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1871467
Numéro de demande
EP06744722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2006
Publié
2 janv. 2008
Délivré
27 juil. 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/04 (2006.01)
A61N 1/32 (2006.01)
Priorité
GB 0505940 23.03.2005
Demande PCT
PCT/IB2006/001298 23.03.2006
Publication PCT
WO2006/100609 28.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 27 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2011

Parties

Titulaire

Bio-Medical Research Ltd.

BMR House Parkmore Park West, Galway, IE

Inventeur

CONOR, Minogue

Kinvara, Co. Calway, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.