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Brevet européen · EP1871749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1871749
Numéro de demande
EP06724185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2006
Publié
2 janv. 2008
Délivré
1 août 2012
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 239/96 (2006.01)
A61K 31/517 (2006.01)
A61P 25/08 (2006.01)
A61P 25/18 (2006.01)
Priorité
GB 0507298 11.04.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/003251 10.04.2006
Publication PCT
WO2006/108591 19.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 1 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2012

Parties

Inventeur

ALLGEIER, Hans

79541 Lörrach, DE

AUBERSON, Yves

CH-4123 Allschwil

CARCACHE, David

CH-4102 Binningen

FLOERSHEIM, Philipp

CH-4052 Basel

GUIBOURDENCHE, Christel

FR-68220 Hesingue, FR

FROESTL, Wolfgang

CH-1024 Ecublens

KALLEN, Jörg

CH-4054 Basel

KOLLER, Manuel

CH-3098 Schliern

MATTES, Henri

F-68350 Brunstatt, FR

NOZULAK, Joachim

79423 Heitersheim, DE

ORAIN, David

F-68220 Hesingue, FR

RENAUD, Johanne

CH-4053 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.