CYANOANTHRANILAMIDINSEKTIZIDE

Brevet européen · EP1871760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1871760
Numéro de demande
EP06724373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2006
Publié
2 janv. 2008
Délivré
11 août 2010
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/04 (2006.01)
A01N 43/56 (2006.01)
Priorité
GB 0507989 20.04.2005
GB 0525060 08.12.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/003504 18.04.2006
Publication PCT
WO2006/111341 26.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 11 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2010

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

JEANGUENAT, André Syngenta Crop Protection AG

CH-4058 Basel

O'SULLIVAN, Anthony Syngenta Crop Protection AG

CH-4058 Basel

MUEHLEBACH, Michel Syngenta Crop Protection AG

CH-4058 Basel

TRAH, Stephan Syngenta Crop Protection AG

CH-4058 Basel

HALL, Roger, Graham Syngenta Crop Protection AG

CH-4058 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.