DIPHOSPHINE UND METALLKOMPLEXE
Brevet européen · EP1871782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1871782
- Numéro de demande
- EP06743331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2006
- Publié
- 2 janv. 2008
- Délivré
- 29 févr. 2012
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 17/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 708052005 20.04.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/061650 19.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/111535 26.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 29 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.