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Brevet européen · EP1871829 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1871829
- Numéro de demande
- EP06725715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2006
- Publié
- 2 janv. 2008
- Délivré
- 2 déc. 2009
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 5/32 (2006.01)C08K 5/3435 (2006.01)C08K 5/08 (2006.01)C09D 11/10 (2006.01)C07C 7/20 (2006.01)C07B 63/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 05103228 21.04.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/061535 12.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/111494 26.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 2 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
ILG, Stephan
CH-4304 Giebenach
PIGHETTI, Edith
CH-4102 Binningen
NESVADBA, Peter
CH-1723 Marly
FUCHS, André
79418 Schliengen-obereggenen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.