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Brevet européen · EP1872166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1872166
Numéro de demande
EP06721915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2006
Publié
2 janv. 2008
Délivré
8 juil. 2009
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 102005029296 22.06.2005
US 674207 P 22.04.2005
Demande PCT
PCT/CH2006/000213 19.04.2006
Publication PCT
WO2006/111036 26.10.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  3. 8 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2009

Parties

Titulaire

Oerlikon Trading AG, Trübbach

Hauptstrasse, 9477 Trübbach

Inventeur

AUELL, Adam

Morrison, CO 80465, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.