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Brevet européen · EP1872299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1872299
Numéro de demande
EP06740152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2006
Publié
2 janv. 2008
Délivré
30 nov. 2011
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/08 (2006.01)
G06K 19/06 (2006.01)
G08B 13/14 (2006.01)
H01F 1/153 (2006.01)
H01F 41/02 (2006.01)
G08B 13/24 (2006.01)
Priorité
US 95559 01.04.2005
Demande PCT
PCT/US2006/011839 31.03.2006
Publication PCT
WO2006/107739 12.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 14 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 14.12.2013

  3. 4 janv. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

  4. 30 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

Parties

Inventeur

HASEGAWA, Ryusuke

Morristown, New Jersey 07960, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.