Türanlage

Brevet européen · EP1873339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1873339
Numéro de demande
EP07111113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2007
Publié
2 janv. 2008
Délivré
6 oct. 2010
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 102006030396 29.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 6 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2010

Parties

Titulaire

GEZE GmbH

Reinhold-Vöster-Straße 21-29, 71229 Leonberg, DE

Inventeur

Habicht, Olaf

8413, Neftenbach

Holzer, Klaus

71292, Friolzheim, DE

Gottschalk, Klaus

71229, Leonberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.