Türanlage

Brevet européen · EP1873340 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1873340
Numéro de demande
EP07111114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2007
Publié
2 janv. 2008
Délivré
24 oct. 2012
Fin de la protection au plus tard
26 juin 2027
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E05D 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 102006030395 29.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 24 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2012

Parties

Titulaire

GEZE GmbH

Reinhold-Vöster-Straße 21-29, 71229 Leonberg, DE

Inventeur

Habicht, Olaf

8413, Neftenbach

Holzer, Klaus

71292, Friolzheim, DE

Gottschalk, Klaus

71229, Leonberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.