Winkelgeber mit Flachsensor
Brevet européen · EP1873497 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1873497
- Numéro de demande
- EP06405273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2006
- Publié
- 2 janv. 2008
- Délivré
- 21 janv. 2009
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/165 (2006.01)G01D 11/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 18 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.08.2022
- 6 nov. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Contelec AG, Portstrasse 38, 2555 Brügg bei Biel → Contelec AG, Portstrasse 38, 2503 Biel
Publié dans Swissreg le 06.11.2013
- 21 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.