Système de métrologie lateral et longitudinal
Brevet européen · EP1873556 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1873556
- Numéro de demande
- EP07111071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2007
- Publié
- 2 janv. 2008
- Délivré
- 23 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01S 17/42 (2006.01)G01S 17/48 (2006.01)G01S 17/74 (2006.01)G01S 17/89 (2006.01)B64G 1/10 (2006.01)B64G 1/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 0652673 27.06.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 27 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 27.05.2014
- 23 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.04.2014
Parties
Inventeur
06110, LE CANNET, FR
06210, MANDELIEU, FR
06650, OPIO, FR
06150, CANNES LA BOCCA, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.