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Brevet européen · EP1873870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1873870
Numéro de demande
EP07301109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2007
Publié
2 janv. 2008
Délivré
22 févr. 2012
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/508 (2006.01)
Priorité
FR 0605816 28.06.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 22 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

Parties

Titulaire

Radiall

RADIALL

101, rue Philibert Hoffmann, 93116 Rosny-Sous-Bois Cedex, FR

Inventeur

Moyon, Stéphane

37380, Neuille-Le-Lierre, FR

Gauvrit, Laurent

37110, Saunay, FR

Demaret, Emmanuel

37100, Tours, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.