Hörhilfsgerät

Brevet européen · EP1874090 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1874090
Numéro de demande
EP07110173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2007
Publié
2 janv. 2008
Délivré
29 juil. 2009
Radié
29 juil. 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006029726 28.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 2 oct. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2010

  3. 6 août 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.08.2009

  4. 29 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2009

Parties

Inventeur

Arndt, Georg-Erwin

90587 Obermichelbach, DE

Hörnig, Markus

91361 Pinzberg, DE

Koch, Frank

91054 Erlangen, DE

Lederer, Marco

96114 Hirschaid/Erlach, DE

Weistenhöfer, Christian

91088 Bubenreuth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.