ELEKTRISCHE STIMULATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1874404 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1874404
- Numéro de demande
- EP06750708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2006
- Publié
- 9 janv. 2008
- Délivré
- 4 nov. 2015
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/39 (2006.01)
- Priorité
- US 672937 P 19.04.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/014734 19.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/113801 26.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 26 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 28 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
- 4 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
St. Paul, MN 55126-4099, US
New Brighton, Minnesota 55112, US
St. Paul, MN 55126-4099, US
1024 Ecublens
1024 Ecublens
1024 Ecublens
1024 Ecublens
1024 Ecublens
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.