DISPERGIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1874447 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1874447
- Numéro de demande
- EP06742680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2006
- Publié
- 9 janv. 2008
- Délivré
- 28 avr. 2010
- Radié
- 26 avr. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B01F 7/16 (2006.01)F16D 3/04 (2006.01)F16D 1/10 (2006.01)B02C 18/10 (2006.01)B02C 18/12 (2006.01)B02C 18/24 (2006.01)G01N 1/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005020460 29.04.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/003801 25.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/117098 09.11.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 avr. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.04.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 26.04.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 14 mai 2024
Rectifié
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 2 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
- 22 juin 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 22.06.2010
1 entrée antérieure
- 28 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2010
Parties
Inventeur
79282 Ballrechten-Dottingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.