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Brevet européen · EP1874448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1874448
Numéro de demande
EP06753429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2006
Publié
9 janv. 2008
Délivré
14 janv. 2009
Radié
27 avr. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B01F 13/00 (2006.01)
B01F 7/16 (2006.01)
F16D 3/04 (2006.01)
F16D 3/60 (2006.01)
F16D 1/10 (2006.01)
B02C 17/16 (2006.01)
B02C 17/24 (2006.01)
G01N 1/28 (2006.01)
Priorité
DE 102005020460 29.04.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/003920 27.04.2006
Publication PCT
WO2006/117129 09.11.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.04.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 27.04.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 14 mai 2024

    Rectifié

    Mandataire
    Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 14.05.2024

  4. 2 mai 2024

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 02.05.2024

  5. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  6. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  7. 3 févr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 03.02.2009

  8. 14 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2009

Parties

Inventeur

JÄGLE, Peter

79282 Ballrechten-Dottingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.