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Brevet européen · EP1874450 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1874450
Numéro de demande
EP06742646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2006
Publié
9 janv. 2008
Délivré
8 sept. 2010
Radié
8 sept. 2010
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B01J 2/06 (2006.01)
Priorité
AT 20262005 19.12.2005
DE 102005018949 18.04.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/003721 18.04.2006
Publication PCT
WO2006/111417 26.10.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 13 nov. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2015

  3. 8 déc. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach 147, 9471 Buchs

    Publié dans Swissreg le 08.12.2010

  4. 8 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2010

Parties

Titulaire

Treibacher Industrie AG

Auer von Welsbach-Straße 1, 9330 Treibach-Althofen, AT

Mandataire

BOHEST AG

Zweigniederlassung Ostschweiz Postfach 147, 9471 Buchs

Inventeur

COUFAL, Gerhard

A-4060 Leonding, AT

MUSTER, Udo

A-5023 Salzburg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.