ZWISCHENSCHICHT MIT GERINGER VERZERRUNG

Brevet européen · EP1874535 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1874535
Numéro de demande
EP06735846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2006
Publié
9 janv. 2008
Délivré
9 juil. 2008
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 17/10 (2006.01)
B29D 7/01 (2006.01)
B29C 59/00 (2006.01)
Priorité
US 61778 22.02.2005
Demande PCT
PCT/US2006/006357 22.02.2006
Publication PCT
WO2006/091707 31.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 24 juin 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich → Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.06.2011

  3. 30 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.07.2008

  4. 9 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

Parties

Inventeur

YACAVONE, Vincent

Springfield, Massachusetts 01128, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.