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Brevet européen · EP1874585 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1874585
- Numéro de demande
- EP06740684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2006
- Publié
- 9 janv. 2008
- Délivré
- 29 juil. 2009
- Radié
- 30 avr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 1/072 (2006.01)H01R 31/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005108891 05.04.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/012956 05.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/108117 12.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
- 29 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
KOBAYASHI, Kotaro
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0017, JP
MATSUURA, Naoya
Yokohama, Kanagawa, JP
SUZUKI, Hisaya
Fujieda-City, Shizuoka 426-0053, JP
FUKAI, Akira
Fujieda-City, Shizuoka 426-0053, JP
MOTOMIYA, Masahiro
Fujieda-City, Shizuoka 426-0053, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.