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Brevet européen · EP1874673 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1874673
- Numéro de demande
- EP06724602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2006
- Publié
- 9 janv. 2008
- Délivré
- 6 mars 2013
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B68G 1/00 (2006.01)D01G 9/06 (2006.01)D01G 9/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 05009337 28.04.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/003907 27.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/114310 02.11.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 6 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2013
Parties
Inventeur
MOLINA, Agostino
I-21050 Cairate, IT
MUSCH, Jürgen
59514 Welver, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.