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Brevet européen · EP1874674 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1874674
Numéro de demande
EP06733306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2006
Publié
9 janv. 2008
Délivré
5 juin 2013
Radié
13 avr. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B81B 1/00 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
F16K 99/00 (2006.01)
Priorité
SE 0501747 29.07.2005
US 671151 P 14.04.2005
US 673180 P 20.04.2005
Demande PCT
PCT/SE2006/000450 13.04.2006
Publication PCT
WO2006/110093 19.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    13.04.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 13.04.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 3 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.07.2013

  6. 5 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

Parties

Inventeur

ANDERSSON, Per

S-753 28 Uppsala, SE

EKSTRAND, Gunnar

S-751 83 Uppsala, SE

JESSON, Gérald

S-745 61 Enköping, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.