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Brevet européen · EP1874975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1874975
Numéro de demande
EP06721936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2006
Publié
9 janv. 2008
Délivré
29 nov. 2017
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 4/02 (2006.01)
C23C 4/18 (2006.01)
A47J 36/00 (2006.01)
B05D 5/08 (2006.01)
Priorité
CH 7592005 29.04.2005
Demande PCT
PCT/CH2006/000234 28.04.2006
Publication PCT
WO2006/116888 09.11.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 7 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2024

  3. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  4. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Titulaire

Swiss Diamond International SA

Z.I. Île Falcon Rue des Sablons 2, 3960 Sierre

Inventeur

HORT, Stefan

CH-3973 Venthône

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.