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Brevet européen · EP1875113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1875113
- Numéro de demande
- EP06721833
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2006
- Publié
- 9 janv. 2008
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 17/04 (2006.01)F16K 11/052 (2006.01)F16K 15/16 (2006.01)F16K 17/36 (2006.01)F28F 3/08 (2006.01)F28F 9/22 (2006.01)
- Priorité
- CA 2504757 20.04.2005
- Demande PCT
- PCT/CA2006/000595 13.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/111007 26.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
PERIC, Yuri
Oakville, Ontario L6M 4N1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.