ROHRLEITUNG
Brevet européen · EP1875131 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1875131
- Numéro de demande
- EP05766668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2005
- Publié
- 9 janv. 2008
- Délivré
- 22 mars 2017
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F22B 37/56 (2006.01)G01K 1/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 0508584 28.04.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2005/002898 25.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/114559 02.11.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
DAVIDSON, Ian, Selkirk
Sheffield S3 9PT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.