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Brevet européen · EP1875321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1875321
Numéro de demande
EP06726924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2006
Publié
9 janv. 2008
Délivré
13 janv. 2010
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 7/06 (2006.01)
G05D 21/02 (2006.01)
Priorité
GB 0508657 29.04.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/001542 26.04.2006
Publication PCT
WO2006/117518 09.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 13 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2010

Parties

Titulaire

Tristel PLC

Unit 4c, Lynx Business Park, Fordham Road, Snailwell Newmarket CB8 7NY, GB

Inventeur

DURRANT, John

Hadleigh, Ipswich IP7 5AP, GB

HAWKER, Michael, John

Hadleigh, Ipswich IP7 5AP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.