CIRCUIT ET PROCEDE DE COMMANDE D'AFFICHAGE A SEGMENT A CRISTAUX LIQUIDES

Brevet européen · EP1875454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1875454
Numéro de demande
EP05737928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2005
Publié
9 janv. 2008
Délivré
11 juin 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09G 3/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2005/051906 27.04.2005
Publication PCT
WO2006/114132 02.11.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 11 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.06.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.