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Brevet européen · EP1875785 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1875785
Numéro de demande
EP06750878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2006
Publié
9 janv. 2008
Délivré
11 avr. 2012
Radié
20 avr. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H05H 1/34 (2006.01)
Priorité
US 675910 P 29.04.2005
US 392650 30.03.2006
Demande PCT
PCT/US2006/014962 20.04.2006
Publication PCT
WO2006/118813 09.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    20.04.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 20.04.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 12 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

  7. 11 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

  8. 11 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

Parties

Titulaire

Sulzer Metco (US) Inc.

1101 Prospect Avenue, P.O. Box 1006, Westbury, NY 11590-0201, US

Mandataire

IPS Irsch AG

Intellectual Property Services GmbH

Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

Inventeur

MOLZ, Ronald, J.

Kings Park, New York 11754, US

HAWLEY, David

Mt. Kisco, New York 10549, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.