Méthode et dispositif de repérage de position

Brevet européen · EP1876576 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1876576
Numéro de demande
EP06116743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2006
Publié
9 janv. 2008
Délivré
7 avr. 2010
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09B 29/10 (2006.01)
G01C 21/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 29 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 29.06.2010

  3. 7 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2010

Parties

Titulaire

GEOMATIC INGENIERIE SA en liquidation

Géomatic Ingénierie S.A.

Chemin des Croisettes 26, 1066 Epalinges

Radiée du registre

Mandataire

Leman Consulting S.A. en liquidation

LEMAN CONSULTING S.A.

Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

Radiée du registre

Inventeur

Pilet, Thierry

1867, Ollon

Ladetto, Quentin

1004, Lausanne

Dias, Julia

1135, Denens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.