EMBOUT DE LATTES BI-MATIERE

Brevet européen · EP1876930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1876930
Numéro de demande
EP06743854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2006
Publié
16 janv. 2008
Délivré
12 mai 2010
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 23/06 (2006.01)
Priorité
FR 0504256 27.04.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/050397 27.04.2006
Publication PCT
WO2006/114555 02.11.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 21 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.10.2010

  5. 12 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2010

Parties

Titulaire

Tournadre SA Standard Gum

"Les Carrières" Route de Dun, 18000 Bourges, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

LOBRY, Jacques

F-18000 Bourges, FR

BONNEFOY, Jean-Jacques

F-18000 Bourges, FR

TAT, Christophe

F-18000 Bourges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.