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Brevet européen · EP1877244 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1877244
- Numéro de demande
- EP06709895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2006
- Publié
- 16 janv. 2008
- Délivré
- 30 août 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 1/08 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)F16L 9/12 (2006.01)F16L 9/133 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C08K 5/053 (2006.01)//C08L 23/10 (2006.01)//C08L 53/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0504181 01.03.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/000665 24.02.2006
- Publication PCT
- WO2006/092567 08.09.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
HARGET, David Charles
Bleasby, Notts NG14 7GB, GB
BOWMAN, Jeremy
Chesterfield S40 3NA, GB
RICHARDS, Lawrence
Warwick, Warwickshire CV34 5RY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.