LENKSTEUERSYSTEM FÜR EIN INDUSTRIEFAHRZEUG
Brevet européen · EP1877296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1877296
- Numéro de demande
- EP06750286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2006
- Publié
- 16 janv. 2008
- Délivré
- 2 janv. 2013
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 51/04 (2006.01)B62D 55/00 (2006.01)
- Priorité
- US 109900 19.04.2005US 110095 19.04.2005US 372638 10.03.2006
- Demande PCT
- PCT/US2006/014213 14.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/113510 26.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 2 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.01.2013
Parties
Inventeur
ROSE, Timothy
Winterville, North Carolina 28590, US
HOFFMAN, Matthew K.
Greenville, North Carolina 27858, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.