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Brevet européen · EP1877296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1877296
Numéro de demande
EP06750286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2006
Publié
16 janv. 2008
Délivré
2 janv. 2013
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 51/04 (2006.01)
B62D 55/00 (2006.01)
Priorité
US 109900 19.04.2005
US 110095 19.04.2005
US 372638 10.03.2006
Demande PCT
PCT/US2006/014213 14.04.2006
Publication PCT
WO2006/113510 26.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Inventeur

ROSE, Timothy

Winterville, North Carolina 28590, US

HOFFMAN, Matthew K.

Greenville, North Carolina 27858, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.