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Brevet européen · EP1877308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1877308
Numéro de demande
EP06706952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2006
Publié
16 janv. 2008
Délivré
1 déc. 2010
Radié
1 déc. 2010
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B64D 9/00 (2006.01)
B60P 1/50 (2006.01)
B65G 13/02 (2006.01)
Priorité
DE 102005021078 06.05.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/001348 15.02.2006
Publication PCT
WO2006/119811 16.11.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  4. 1 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

Parties

Titulaire

Rheinmetall Defence Electronics GmbH

Brüggeweg 54, 28309 Bremen, DE

Inventeur

KRANZ, Willi

27576 Bremerhaven, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.