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Brevet européen · EP1877365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1877365
Numéro de demande
EP06724539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2006
Publié
16 janv. 2008
Délivré
10 nov. 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 233/74 (2006.01)
C07C 233/23 (2006.01)
C07D 307/68 (2006.01)
C07D 233/90 (2006.01)
C07D 249/10 (2006.01)
A61K 31/166 (2006.01)
A61K 31/165 (2006.01)
A61K 31/341 (2006.01)
A61K 31/4178 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
Priorité
GB 0508319 25.04.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/003766 24.04.2006
Publication PCT
WO2006/114262 02.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 10 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2010

Parties

Inventeur

GLATTHAR, Ralf

79713 Bad Säckingen, DE

TROXLER, Thomas, J.

CH-4246 Wahlen b. Laufen

ZOLLER, Thomas

F-68280 Andolsheim, FR

NOZULAK, Joachim

79423 Heitersheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.