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Brevet européen · EP1877486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1877486
Numéro de demande
EP06726789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2006
Publié
16 janv. 2008
Délivré
5 nov. 2014
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 33/04 (2006.01)
Priorité
GB 0508255 25.04.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/001393 18.04.2006
Publication PCT
WO2006/114576 02.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 6 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 06.02.2015

  3. 5 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2014

Parties

Inventeur

FRASER, Ian

North Yorkshire TS15 9SJ, GB

ROBINSON, Ian

North Yorkshire TS14 7B, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.