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Brevet européen · EP1877486 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1877486
- Numéro de demande
- EP06726789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2006
- Publié
- 16 janv. 2008
- Délivré
- 5 nov. 2014
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 33/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0508255 25.04.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/001393 18.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/114576 02.11.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 6 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 06.02.2015
- 5 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.11.2014
Parties
Inventeur
FRASER, Ian
North Yorkshire TS15 9SJ, GB
ROBINSON, Ian
North Yorkshire TS14 7B, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.